Le SPANC est à votre disposition pour vous accompagner dans toutes vos démarches.
Vous pouvez donc nous contacter et prendre rendez-vous avec un(e) Technicien(ne) qui vous expliquera les avantages et inconvénients de chaque type de filière, vous fournira des listes de contacts… il ne vous restera plus qu’à demander des devis auprès d’artisans et choisir celle qui vous correspond le mieux, à vous et à votre habitation.
La conception du projet
Le projet de création ou de rénovation d’un dispositif d’assainissement non collectif au SPANC via ce formulaire : Formulaire Conception Générale
Cette déclaration permet de valider votre projet (dimensionnement, choix de filière, emplacement…) tant du point de vue réglementaire que pratique, pour votre confort de vie au quotidien.
En effet, une microstation ne présente pas les mêmes contraintes d’utilisation et d’entretien qu’un filtre à sable ou une filière plantée. Le choix du système n’est donc pas à prendre à la légère car une fois installé, il est fait pour durer !
Mais alors par où commencer ?
Pour vous aider dans le choix de votre assainissement non collectif vous pouvez consulter la ressource documentaire.
Il existe deux grandes familles d’installation :
- les filières « traditionnelles » composées d’une fosse toutes eaux et d’un traitement par le sol en place ou reconstitué
- les filières agréées :
– filtres compacts : composé d’une fosse toutes eaux et d’un traitement dans une cuve composé de matériaux divers (fibre de coco, laine de roche, argile expansée xylit…)
– les filtres plantés : généralement sans prétraitement, les eaux brutes sont traitées par un filtre planté de végétaux divers (roseaux, massettes, menthe, iris…)
– les microstations à cultures fixées : cuve unique composée de 3 compartiments (décanteur, bassin aéré et clarificateur). Elles fonctionnent avec de l’électricité (apport d’oxygène et recirculation
des boues)
– les microstations à culture libre : cuve unique composée de 1 ou 2 compartiments. Le prétraitement, traitement et évacuation se déroulent donc par phase successive. Elles fonctionnent avec de
l’électricité (apport d’oxygène, recirculation des boues et airlift)
Le choix de la filière est basé sur :
– la place disponibles
– les caractéristiques du terrain
– les usages de l’immeuble
– le coût d’investissement
– le coût et les modalités de fonctionnement / d’entretien
Une étude de sol et de définition de filière est donc indispensable afin de faire le choix le plus adapté à votre situation et d’obtenir toutes les garanties pour assurer le fonctionnement de votre installation.
Pour cela, vous êtes libre de choisir le bureau d’étude de votre choix.
Pour plus de simplicité, la CCRC vous propose des prestations à tarifs négociées avec un bureau d’étude.
Je souhaite bénéficier de ce service ?
Une fois votre décision prise, vous devez remplir notre déclaration de travaux et nous la retourner dument complétée et signée, accompagnée de toutes les pièces demandées :
Formulaire Conception Générale (à retirer auprès du SPANC)
Formulaire Conception Toilettes Sèches (à retirer auprès du SPANC)
Vous avez un projet d’assainissement individuel, faites votre demande ici !
Sur la base de ce dossier, le SPANC établi un avis.
En cas de permis de construire, cet avis doit être joint à la demande.
Il est également indispensable de transmettre tous les éléments du dossier (étude, plans, avis du SPANC) à l’entreprise qui réalisera vos travaux car dans ce rapport figureront certains conseils et/ou points de vigilance à respecter, donnés par notre Technicien(ne).
La réalisation des travaux:
L’avis de conception favorable vaut accord pour démarrer le chantier
Le SPANC effectue alors un suivi des travaux.
Prévenir le SPANC de la date de démarrage des travaux via le formulaire suivant :
Le suivi s’effectuer par 3 visites du technicien sur le chantier :
– A l’ouverture du chantier afin de caler les différentes étapes du chantier et de vérifier la concordance de tous les intervenants
– Avant recouvrement par la terre végétale
– Une troisième visite fixée librement selon les besoins du chantier
A l’issue du chantier, le SPANC émet un rapport technique de la visite personnalisé avec photos d’illustration sur chaque composant constituant la filière mise en œuvre, schéma d’implantation…
Ces visites permettent de vérifier si la réglementation à bien été respectée (respect du projet validé lors du contrôle de conception, vérification des matériaux, qualité de la pose) mais c’est également l’occasion de vous rappeler comment fonctionne et s’entretient le système que vous venez d’acquérir et de répondre à vos éventuelles questions.
Ne négligez pas l’entretien de votre assainissement, car même la plus performante et la plus robuste des machines à besoin d’entretien si l’on souhaite la faire durer longtemps.
