Mardi 25 septembre 2018   Communauté de Communes Rahin et Chérimont
 
 
Missions et projets |
Plan Local d'Urbanisme - Champagney


L'enquête publique relative à l'élaboration du PLU de Champagney se tiendra en Mairie de Champagney du lundi 4 juin au jeudi 5 juillet 2018.

Vous pouvez consulter tout le dossier d'enquête sur cette page ainsi que déposer vos remarques par voie électronique en envoyant un mail à l'adresse suivante : ep.elaborationpluchampagney@ccrc70.fr

  1. Délibération du conseil communautaire du 21 mars 2018 ouvrant l'enquête publique
  2. Nomination du Commissaire Enquêteur par le Tribunal Administratif
  3. L'arrêté précisant la procédure  + Arrêté de prolongation de l'enquête publique
  4. Dossier d'enquête publique du PLU de Champagney
  5. Avis d'enquête publique :
    Parution dans l'Est Républicain  et Parution dans les Affiches de la Haute-Saône  
    Parution du 8 juin 2018 dans l'Est Républicain  et Parution du 8 juin 2018 dans les Affiches de la Haute-Saône
    Parution dans l'Est Républicain du 13 juillet 2018  et Parution dans les Affiches de la Haute-Saône du 13 juillet 2018
  6. Avis de prolongation d'enquête publique : Parution dans l'Est Républicain  et Parution dans les Affiches de la Haute-Saône
  7. Saisine de la CDPENAF +  Extrait relevé de décisions CDPENAF du 11 juillet 2018
  8. Attestation d'affichage et de parution  et Attestation d'affichage et de parution de la prolongation
  9. Registre d'enquête publique en ligne, laissez votre message ici.  Consultez-le ici !
  10. Avis des personnes publiques associées : Avis de l'inspection académiqueAvis de l'Agence régionale de SantéAvis du PETR du Pays des Vosges SaônoisesAvis du Parc Naturel Régional des Ballons des VosgesAvis de la Chambre d'Agriculture de Haute-Saône,  Avis des services de l'Etat


Retour Accueil

 
Rechercher sur le site
 



Actualités

 

 
Copyright © 2008 CCRC 70 - tous droits réservés - Réalisation Torop.Net - Site mis à jour avec wsb.sw4torop.net - Plan du site

Plan de situation Communauté de communes Rahin et Chérimont