Communauté de Communes de Rahin et Chérimont

Mentions légales

Éditeur du site

Communauté de Communes de Rahin et Chérimont
20 Rue Strauss,
70250 Ronchamps

Tel. 03 84 27 93 15
Mail. contact@ccrc70.fr

Responsable de la publication

Mme Carole VERDOT

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
www.illicoweb.com

Création de liens vers ce site

La Communauté d Communes de Rahin et Chérimont autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Communauté de Communes de Rahin et Chérimont ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Toute donnée recueilli sur ce site est réalisée avec votre consentement express. Celles-ci sont stockées et traitées en interne pour répondre à vos demandes, sollicitations.

Le traitement fait de vos données n’aura aucune autre finalité que répondre à la demande initiale.

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Copyrights

– Chapelle de Ronchamp : ©Nom du photographe/AONDH/ADAGP. Tous droits réservés, reproduction interdite.

Effectuer une recherche :

Aller au contenu principal